Date de mise en ligne : 28 février 2006
Date de dernière modification : 16 janvier 2008
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La fiscalité d’un investissement dans les énergies renouvelables
Attention, la législation évoluant très vite, certaines informations de cet article sont maintenant erronées. Nous vous invitons à vous reportez à nos fiches plus récentes.
Vous avez plusieurs possibilités pour investir dans un projet mettant en oeuvre des énergies renouvelables.
La première, la plus simple, la moins risquée (enfin tout est relatif) mais aussi celle pour laquelle l’offre est aujourd’hui la moins abondante, c’est d’investir par le truchement d’un OPCVM (fonds ou SICAV). Dans ce cadre, vous confiez votre argent à une société de gestion qui a obtenu les agréments nécessaires auprès de l’AMF (Autorité des Marchés Financiers) et cette société investira pour vous dans des projets qu’elle sélectionnera et dont elle assurera le suivi.
La seconde possibilité, c’est d’investir au capital d’une société dont l’objet est l’exploitation d’une énergie renouvelable ou d’octroyer un prêt en comptes courants d’associés à une telle société. Selon les cas, vous pourrez ou non y exercer une activité.
Attention : dans l’article ci-dessous, nous ne vous indiquons pas toutes les conditions à respecter pour bénéficier de tel ou tel avantage fiscal. Nous ne citons que les points les plus importants au regard des énergies renouvelables. Nous vous engageons bien entendu à consulter un juriste spécialisé avant toute prise de décision.
